Rapport sur la
transidentification des mineurs
Le rapport est composé de trois parties :
le rapport (369 pages), les annexes (176 pages) et la synthèse (8 pages).
RAPPORT
LA TRANSIDENTIFICATION
DES MINEURS
Mars 2024
Les sénateurs qui ont participé au groupe de travail sont Jacqueline Eustache-Brinio, Muriel Jourda, Laurence Muller-Bronn, François Bonhomme, Béatrice Gosselin, FrançoiseDumont, Anne Chain-Larche, Sylviane Noel, Cédric Vial, Marie Mercier, Martine Berthet,Valérie Boyer, Laurent Burgoa, Pascale Gruny, Didier Mandelli, Brigitte Micouleau, et Marie-Do Aeschlimann.
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Le groupe de travail est accompagné par deux expertes : Céline Masson, professeur des Universités en psychologie de l’enfant et de l’adolescent, psychologue à l’Œuvre de Secours aux Enfants et Caroline Eliacheff, pédopsychiatre, ancien médecin responsable d’un CMP enfants en banlieue parisienne. Toutes deux sont co-directrices de l’Observatoire la Petite Sirène.
« Témoin, ces dernières années, de la hausse croissante des demandes de changement de sexe chez les enfants et les adolescents, en France comme à l’étranger, le Groupe Les Républicains au Sénat a estimé légitime et nécessaire de conduire une étude approfondie sur le sujet.
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Sous l’égide de la Sénatrice Jacqueline EUSTACHE-BRINIO (Val d’Oise), un groupe de travail a auditionné 67 experts français et internationaux, tous concernés par cette thématique, et rendant compte de tous les points de vue : ceux des médecins et des équipes médicales en France et dans le monde, ceux des associations de personnes concernées et des parents, ceux des institutions. Leur parole a guidé les sénateurs dans leur réflexion sur ce qui, à terme, doit prévaloir s’agissant des pratiques juridiques, médicales, sociales et éducatives de prise en charge des mineurs en questionnement de genre. »
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Synthèse et préconisation - Rapport sur la transidentification des mineurs -
Publié en mars 2024
« Le groupe de travail a choisi d’employer le terme de « transidentification », afin de distinguer la « transidentité », ce qu’on appelait autrefois le « transsexualisme », de l’apparition plus récente d’un phénomène inédit d’enfants et d’adolescents qui « s’identifient » trans. Il apparaît que la prise en charge de ces mineurs suscite en France, et dans le monde, des prises de position discordantes et évolutives, parce qu’elle n'est pas sans incidence sur leur santé physique et psychologique.
De ce travail est issu un rapport, destiné à fournir un ensemble d’arguments, parfois contradictoires, qui tente d’appréhender le sujet dans ses multiples dimensions : scientifique, historique, sociologique, linguistique, etc.
Le rapport s’achève par 15 préconisations des sénateurs qui leur semblent les mieux à même de protéger ces mineurs particulièrement vulnérables. Celles-ci portent, d’une part, sur les domaines scientifique et médical et, d’autre part, sur les domaines scolaire et administratif »
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Synthèse et préconisation - Rapport sur la transidentification des mineurs - Publié en mars 2024
01.
La hausse croissante des demandes de changement de sexe chez les mineurs ces dernières années…
02.
…doit conduire la France à prendre en compte les expériences des pays étrangers…
03.
… pour proposer un cadre sécurisant de prise en charge des mineurs en questionnement de genre